Mentions légales
Direction de la publication
Pascal Rossignol, gérant de la SARL CLM
Droits de propriété intellectuelle
Le présent site est la propriété de la SARL CLM, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées, sonores ou non, ainsi que toutes les œuvres intégrées au site sont la propriété de la SARL CLM ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.
La reproduction du site www.trilam.com, qu’elle soit sur support papier ou informatique, est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement limitée à un usage personnel et exclue tout usage à des fins publicitaires, commerciales, ou informatives. Cette reproduction doit être conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
À l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site ou de ses contenus sans l'autorisation préalable de la SARL CLM est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Données personnelles - Protection
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou fournir d'informations vous concernant. Les informations que vous nous communiquerez seront traitées conformément aux dispositions légales applicables, notamment la Loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978. Elles seront considérées comme non confidentielles. Conformément à l'article 34 de cette loi, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant à l'adresse e-mail ou via le formulaire de contact du site. Si vous êtes inscrit à la liste de diffusion de la SARL CLM, vous pouvez vous désabonner à tout moment en cliquant sur le lien "se désabonner".
Cookies
Nous vous informons que ce site n’utilise aucun cookie pour collecter des informations personnelles ou relatives à la navigation. Vous pouvez donc naviguer en toute sécurité sans que des données soient stockées sur votre appareil.
Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site http://www.trilam.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de la SARL CLM. Toute demande doit être adressée à contact@trilam.com.
La SARL CLM décline toute responsabilité quant au contenu des sites accessibles via des liens hypertextes présents sur son propre site et n'endosse aucune responsabilité concernant les produits ou services proposés sur ces sites tiers.